PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin