ADHESION AU CLUB D’AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A 4 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIENNALE DE FONCTIONNEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2007/2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU PROJET SIGRS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 27 AU 30 OCTOBRE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin