Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3 résultats pour la valeur "18/02/2002" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite La Roselière à Kunheim

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page