INFORMATION A L'ASSEMBLEE RELATIVE A LA DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "18/03/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GENERALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE IMMOBILIER ET FINANCES).
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VENDREDI 5 FÉVRIER 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin