SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111, A112 ET A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EUROPEEN POUR L’INTERNET A HAUT DEBIT DANS LES ZONES RURALES FEADER Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIERENTZAMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD 201CONVENTION PORTANT OFFRE DE CONCOURS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DEBIT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin