Rocade Ouest de Colmar - Etudes préalables - Programme A 012 - Millésime 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08 - Subventions aux collectivités locales - Programme A 084 - Voirie communale - Levée de déchéance Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin