Membres de la Commission d'Appel d'Offres, du Jury de Concours et de la Commission de Délégation de Services Publics
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "20/03/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
Election du Président du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations à la Commission Permanente du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin