PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2022 DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA COMMUNE DE SAUSHEIM AU TITRE DES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE MISE AUX NORMES DE L'EHPAD " LE QUATELBACH " Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT EXCEPTIONNEL LIE A L'ACCUEIL DES RESIDENTS DE LA RESIDENCE AUTONOMIE SAINT MARTIN A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LA PAROLE À L'USAGER : DONNER LA VOIX AUX SANS VOIX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace