SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX EDIFICES CULTUELS MODIFICATION DES BENEFICIAIRES DE SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES ET PROGRAMMATION DE TROIS OPERATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL AU SEIN DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POUR LA PERIODE 2010-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin