Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides départementales à la réalisation de logements aidés - Fonds Départemental d'Interventions Foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un Conseiller Général au sein du Conseil Départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la Mémoire de la Nation Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accueil et animation en milieu rural Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation Economique du Haut-Rhin - Demande de soutien financier de l'association "Solidarité du Rhin Handicap et travail" Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation. Aide aux bâtiments-relais Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin