LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT POUR LES SERVICES D'ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT (AEMO) AVEC HÉBERGEMENT PÉRIODIQUE OU EXCEPTIONNEL DE COLMAR ET MULHOUSE. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) ALSACE GERONTOLOGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin