POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE: SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS EN 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/04/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/04/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin