portant modification des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 24/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement à la vie sociale (S.A.V.S.) de l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 24/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du centre d'accueil de jour de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 24/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Le Phare" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 24/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 24/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 24/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 24/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin