Programme de maitrise des polutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "24/11/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Subventions d'investissements scolaires (Programme E052) : investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (8ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin