RD 466. Déviation d'ASPACH. Programme AL11 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des données "fonds administratif" de la Conférence du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION modification des statuts de l'association pour le développement durable du territoire de l'agglomération trinationale de Bâle (ATB) création de l'Eurodistrict de Bâle Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération avec le Powiat de Wroclaw. Accueil d'une délégation polonaise du 30/11 au 4/12/06 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature de la stratégie transfrontalière en matière de protection du climat pour la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin