LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : ADOPTION DE LA RESOLUTION DU CONGRES D'ALSACE DU 24 NOVEMBRE 2012 Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERS LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : LA CONSULTATION DES ELECTEURS Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pon'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH (68124). Assemblée : Non défini Date : 25/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : adoption de la Résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012 Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : la consultation des électeurs Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin