Programmes A083/84/87 Subventions aux collectivités locales affectation d'autorisation de programme 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication relative à la réalisation d'une planche expérimentale d'enrobés antibruit dits "Nanosoft" Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Passation d'un marché pour achat de produits phytosanitaires, de semence pour gazon et d'écorces Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales répartition des amendes de police - programme 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la fédération du bâtiment et des travaux publics du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation du département à une étude de déplacement dans la vallée de Kaysersberg Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales programmes A011 A032 et A034 Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etude sur la mise en place d'équipements intelligents pour la gestion des routes départementales du Haut Rhin et du Bas Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin