TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "26/02/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE DU CÂBLAGE EN TRÈS HAUT DÉBIT DES ZONES D’ACTIVITÉS D’INTÉRÊT MAJEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 MILLESIME 2010 TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin