DM1 2008 DOMINICAINS DE GUEBWILLER Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRECISION RELATIVE A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°1 MODIFICATION DES CRITERES D'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS POUR LES DEPLACEMENTS EN CHAMPIONNATS DE FRANCE Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES D'URBANISME Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS 2007-2013 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION PROPRIETAIRE DU MUSEE NATIONAL DE L’AUTOMOBILE DE MULHOUSE POUR L’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BATIMENTS RELAIS DISPOSITIF HARMONISE AVEC LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN REFERENCEMENT ET ADAPTATION A L'EVOLUTION DES TEXTES EN VIGUEUR Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2007 Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin