REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION DEPARTEMENTALE DE PARTENARIAT AVEC ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) SOUTIEN A DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE MAITRISE DES CONSOMMATIONS D’ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANT FINANCIER A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC VEOLIA EAU FOURNISSEUR DE GAZ A HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin