Convention avec l'association Accord 68 pour la mise en œuvre du Dimavi Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien au conseil social et économique de la Regio Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Versement d'une subvention de fonctionnement de 7 700 € au centre régional pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées CREAI Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police - Programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Conventions solidarité énergie entre le Département du Haut-Rhin et les fournisseurs d'énergie (Gaz et Electricité) 2007-2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique : demande de subvention du centre socio-culturel de WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echangeurs A35 / RD 66 à BARTENHEIM. Etude d'avant projet sommaire de sécurisation : Convention financière avec l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'association COTRAL pour l'organisation d'une soirée le 17 novembre Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Soutien aux bâtiments-relais Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar : convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Demande de soutien financier de l'Union des Groupements Artisanaux (UGA) pour une opération de sensibilisation au développement durable Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales - Programmes n° A011 - A032 - Affectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communauté de Communes du Pays de ROUFFACH. Aide à l'acquisition d'équipements mobiliers en faveur du centre médico-social de la Maison des services à ROUFFACH Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bonifications d'intérêts en faveur de l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération transfrontalière Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires : création du regroupement pédagogique KOETZINGUE - RANTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales : grosses réparations d'ouvrages d'art - RD 468 - Réparation de l'ouvrage sur le canal de HUNINGUE à KEMBS Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin