AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE LA COTISATION 2009 AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin