Mise à disposition d'une maison à Munster. Propriété acquise dans le cadre de la déviation Sud de Munster Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de la direction de la solidarité Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'Emprunt : OPH Habitats de Haute-Alsace - Prêt Plus pour Lautenbach-Schweighouse et Wittelsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'Emprunt : OPH Habitats de Haute-Alsace - Prêt plus pour Illzach et Bitschwiller le Thann Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur la mise en oeuvre du Projet pour le Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'Emprunt : Colmar Habitat - Prêt Plus pour 4 logements à Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) - Conventions solidarité énergie entre EDF et Gaz de France et le Conseil Général du Haut-Rhin 2007-2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C 044 - Modalités d'intervention du Département dans le cadr ede la Convention Massif Vosgien 2007-2013 Assemblée : Conseil General Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'Emprunt : Colmar Habitat - Prêt plus pour 4 logemens à Eguisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Confédération nationale du logement du Haut-Rhin. CNL 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin