POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DES TRAVERSES D'AGGLOMÉRATIONS (ATA)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Alain GRAPPE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Alain GRAPPE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace