Vente des titres SAPRR détenus par le Conseil Général du Haut-Rhin. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contournement de FERRETTE et VIEUX-FERRETTE. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme EO58. Langue et culture régionales. Transmission intergénérationnelle de la langue et de la culture alsaciennes. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Compte rendu d'activité de la Commission Permanente du Conseil Général. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Général des Vosges pour la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Exploitation de l'abattoir de Cernay - Délégation de service public. Désignation de l'exploitant - Signature de la convention. Fixation des tarifs. Désignation des représentants du Département à la Commission Consultative de l'abattoir départemental. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Les garanties d'emprunt du Département en 2005. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déplacement de la ligne 400 KV Muhlbach-Sierentz à HOMBOURG (programme CO52). Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin