SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ VOLET ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE RELAIS ET LA CEA POUR LA PRISE EN CHARGE DE MINEURS NON ACCOMPAGNÉS (MNA) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATION DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 DU SERVICE D'AIDE À DOMICILE DE L'ASSOCIATION AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE (AID) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC "FRANCE ENFANCE PROTEGEE" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT CONCERNANT LA RELOCALISATION DANS LE HAUT-RHIN DE MINEURS NON ACCOMPAGNES PRÉSENTS SUR LE TERRITOIRE GREC Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE DU PROJET PÉGASE VISANT A AMELIORER LA SANTE DES ENFANTS CONFIES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION SERVICE INTÉGRÉ D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION 67 (SIAO 67) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION D'ACCUEIL ET D'HÉBERGEMENT POUR LES JEUNES - SUBVENTION AU TITRE DU LOGEMENT POUR FAMILLES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER À ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN POUR LE FOYER DE L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE POUR LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS INTERVENANT AU SEIN DES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE RAPPORT DE RÉGULARISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PORTANT SUR L'ARTICULATION ET LA SÉCURISATION DE L'ACCUEIL DES MINEURS CONFIÉS À L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE ET PRIS EN CHARGE DANS LES INSTITUTS MÉDICO-ÉDUCATIFS (IME) SAINT-ANDRÉ À CERNAY ET SAINT-JOSEPH À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT OCTROYÉE A L'ASSOCIATION NOTRE DAME DE STRASBOURG POUR LE MAINTIEN DU DISPOSITIF VERS L'INSERTION ET L'AUTONOMIE ET APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION FINANCIÈRE DE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION CONTACT ET PROMOTION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ RELEVANT DE L'INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT CONCERNANT LA RELOCALISATION DANS LE HAUT-RHIN DE MINEURS NON ACCOMPAGNES PRÉSENTS SUR LE TERRITOIRE GREC Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE - TERRITOIRE DU BAS-RHIN 2021-2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJETS DE CENTRES PARENTAUX EXPÉRIMENTAUX RENFORCES DIFFUS DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT CONCERNANT LA RELOCALISATION DANS LE BAS-RHIN DE MINEURS NON ACCOMPAGNES PRÉSENTS SUR LE TERRITOIRE GREC Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CEA ET L'ASSOCIATION D'ACCUEIL ET D'HÉBERGEMENT POUR LES JEUNES PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF DE LOGEMENT POUR LES FAMILLES TRANSITOIRE (LOFT) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA CEA, L'ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE ET L'ARS GRAND EST PORTANT SUR L'APPUI AUX PROFESSIONNELS DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE DANS LA PRISE EN CHARGE DES ENFANTS CONFIES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace