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357 résultats pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV 242 située le long de la RD 56 entre RIEDISHEIM et ZIMMERSHEIM, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIEDISHEIM et RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de PULVERSHEIM, STAFFELFELDEN et WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 14 bis et RD 32 VI, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRETTEN.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable n° VV 15 situé le lond de la RD 108, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 25 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUETHWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire entre la RD 83 (route à grande circulation), la rue de Riquewihr (voie communale), et la voie communale n° 132 sur le territoire de la commune de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente du stationnement au carrefour giratoire entre la bretelle de l'A 35, la RD 1 bis (route classée à grande circulation) et la rue des Alpes (voie communale), hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERG

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 83 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoirede la RD 1 bis (route à grande circulation), la bretelle d'insertion à l'autoroute A35, et la rue des Alpes (voie communale) sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire de la RD 2 (route à grande circulation), la RD 2 bis et la RD 201 sur le territoire de la commune de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire entre la RD 1 bis et la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte située sur l'ancienne voie ferrée de LIEPVRE à la zone d'activités de Bois l'Abbesse, hors agglomération, sur le territoire des communes de LIEPVRE (68) et LA VANCELLE (67).

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 35 I, hors agglomération, sur le territoire des communes de THANN et de VIEUX-THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur RD 19 I, hors agglomération, sur le territoire des communes de RICHWILLER et de WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 19 bis I et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GEISPITZEN.

Assemblée : Non défini
Date : 19/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes d'ANDOLSHEIM et de SUNDHOFFEN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV211, située le long de la RD 111, hors agglomération, sur le territoire des communes de HORBOURG WIHR et de BISCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV24 située sur le long du canal du Rhône au Rhin, domaine public fluvial, hors agglomération, sur le territoire des communes de BRUNSTATT, ZILLISHEIM, ILLFURTH, HEIDWILLER, ST BERNA

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 V, hors agglomération, sur le territoire des communes de PFAFFENHEIM et de GUEBERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 12/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV23 "Les Berges de la Doller" située sur l'ancienne voie ferrée de la vallée de la Doller hors agglomération, sur le territoire des communes de SEWEN, DOLLEREN, OBERBRUCK, WEGSCHEID

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV 14 située sur l'ancienne voie ferrée de DANNEMARIE à PFETTERHOUSE, hors agglomération, sur le territoire des communes de DANNEMARIE, ALTENACH, ST ULRICH, MERTZEN, HINDLINGEN, FRIE

Assemblée : Non défini
Date : 09/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 432 et RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique d'une section de la RD 8 bis II, en agglomération, sur le territoire de la commune de BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 bis et les chemins ruraux dits "Untere Talaecker", "Oberfeld Innenhalb der Strasse", et "Altengertenweg", et sur la RD 14 et les chemins ruraux dits "Oberstribicherweg" et "Vordersundgassweg"

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RANSPACH-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 6 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HABSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté permanent portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 et le chemin rural dit 'Stettelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effectués sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 et le chemin rural dit "Stettelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effecutés sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les bandes cyclables situées le long de la RD 466, hors agglomération, des communes de LAUW et MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 09/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulatiion sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération, des communes de VOLGELSHEIM, ALGOLSHEIM, OBERSAASHEIM, HEITEREN, NAMBSHEIM et BALGAU.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération des communes de RIXHEIM, HOMBOURG, PETIT-LANDAU, NIFFER et KEMBS.

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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