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Délibérations

Délibérations

246 résultats pour la valeur "2005" du filtre Année

remarquable à

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Hauteur : m

Circonference : m

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portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison du Lertzbach à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2005 du foyer "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la maison de retraite spécialisée de l'Institut "St Joseph" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves de l'Institut "St Joseph" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté", sis rue du Faudé à Orbey.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour déficients sensoriels "Le Phare" à Illzach.

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification du plan d'alignement concernant l'immeuble 20 rue du Maréchal Leclerc à OBERSAASHEIM -RD 22.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section de soins de longue durée du centre médical de Luppach à Bouxwiller.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête parcellaire relative à la modification du plan d'alignement de la rue Poincaré entre le n° 9 et le n° 17 à SIERENTZ - RD 201.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Pfastatt.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Pfastatt.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 des foyers pour adultes handicapés "Maison Emilie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "L'Arc" de Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local de Masevaux.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Masevaux.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2005 de la Maison d'Accueil Rurale pour peronnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2005 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement d'un délaissé de la RD 2 bis II à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de l'Hôpital "Saint Vincent" à Oderen.

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement de délaissés provenant de la RD 42 à THANNENKIRCH;

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD5, hors agglomération, sur le territoire des communes de Guebwiller, Issenheim et Soultz.

Assemblée : Non défini
Date : 02/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la clinique de gérontologie "Saint Damien" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Résidence St Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Foyer Caroline" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine concédé d'EDF de l'ancien tronçon de la RD 52 à VOGELGRUN.

Assemblée : Non défini
Date : 15/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement du multi-accueil "Arc en Ciel" sis 24 rue de l'Hôpital à SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la DR 8, hors agglomération, sur le territoire de la commune de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant la participation des industriels rivevains de la Thur aux dépenses d'entretien et de réparation du barrage de Kruth-Wildenstein.

Assemblée : Non défini
Date : 12/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Les Vosges" de WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de convalescence "Saint Jean de Dieu" de SENTHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill-Ried et Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les P'tits Loups", sis au 3d rue du Dr Mangeney à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la Maison de retraite "Les Ecureuils" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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