Langue et Culture Régionales.. Aide à l'association "Langue et Culture Régionales du Sundgau"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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49 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Economie" du filtre Domaine
Convention de soutien à la politique de la réserve militaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plantations. Tranfert de gestion des plantations situés sur le domaine public routier départemental en agglomération. Conventions-types de tranfert de gestion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Domaine de Husseren-Wesserling. Réfection des murs de soutènement des terrasses.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41-chapitre 65)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actualisation tarifaire des transports départementaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 2006 - Culture et Patrimoine (politiques D01 et D02)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Laboratoire Vétérinaire Départemental, exercices 2000 et suivants
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention d'occupation de locaux - Quartier Plessier ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition de l'ancien centre radioélectique de Munchhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin