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Délibérations

Délibérations

56 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Représentation du Département du Haut-Rhin au Conseil de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de MULHOUSE (ENSCMU)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Rééchelonnement d'une avance départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prix du jeune talent du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat mixte de l'aérodrome de Mulhouse Habsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à la coordination Téléthon 68 Sud pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation. Pôle de compétitivité "véhicule du futur" VERTILAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'ASPACH. Programme AL11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers A032 et A041. Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cotisation - comité régional du tourisme d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution d'une servitude de cour commune à Carspach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commune de FORTSCHWIHR - carrefour RD 111 / RD 9 I. Eclairage public et aménagements paysagers. Convention de transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition gratuite de biens propriété de l'état, Direction Départementale de l'Equipement dans le cadre de l'acte II de la décentralisation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - prog. Vie scolaires - subventions pour les visites des lieux de mémoire d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - prog. Vie scolaires - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires - investissements scolaires du 1er degré - année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Ouverture de filières bilingues en collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cité scolaire MASEVAUX - convention de participation financière du Département du H/R à des travaux réalisés par la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR soutien à l'enseignement précoce de l'allemand et du dialecte dans les établissements privés 2006/2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges 2006-2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de trois places de parking au profit de l'association ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive - les actions en faveur des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Congrès de l'Union des Exploitants de Chemins de Fer Touristiques et de Musées. Demande de participation financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires - engagement de marché

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 6ème programmation des aides pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Six projets d'actions mises en œuvre par des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la ville de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un Conseiller Général au sein du Conseil Départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la Mémoire de la Nation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Département du Haut-Rhin au Conseil stratégique de l'Association "Alsace International"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (Association Sauvegarde Faune Sauvage)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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