portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Ecurueuils" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison du Lertzbach à SAINT-LOUIS. Assemblée : Non défini Date : 06/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital local à NEUF-BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 05/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Jacques" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 05/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - maison de retraite de l'hôpital "Saint Sébastien" à RIXHEIM. Assemblée : Non défini Date : 05/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local à NEUF-BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 05/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Centre de soins du Quatelbach" à SAUSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 04/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Fondation Jean Dollfus de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 04/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de SOULTZMATT. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD les Trois Sapins à THANN. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "foyer du Parc" de MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD section soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD soins de longue durée du centre hospitalier de CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Marronniers" "Les Erables" et "Les Cèdres" (section maison de retraite) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Platanes" (section soins de longue durée) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 des foyers pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" et "Les Marronniers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée et dépendance 2008 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital Loewel à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 22/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 22/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite "Chanoine Oberlé" de RIMBACH. Assemblée : Non défini Date : 22/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 22/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 22/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-MINES. Assemblée : Non défini Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 34, hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et ASPACH-LE-HAUT. Assemblée : Non défini Date : 17/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 9 bis IV et la voie communale dénommée "Rue de la Lisière", hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIESPACH. Assemblée : Non défini Date : 14/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2008 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT. Assemblée : Non défini Date : 07/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 07/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite du centre hospitalier de PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 07/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin