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Délibérations

Délibérations

1487 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année

CONTRATS URBAINS DE COHESION SOCIALE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MULHOUSE SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLEGE SAINT EXUPERY à MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F027 PLAN DE REVITALISATION DE L’ECONOMIE DANS LE HAUT-RHIN LANGUE ET CULTURE REGIONALES – SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX SITES BILINGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 6EME PROGRAMMATION 2008 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL (C013) CONTRATS PLURIANNUELS D’ASSAINISSEMENT AVEC LES COMMUNES DE RIESPACH ET BALLERSDORF (AVENANT) ET LE SIVOM DE WAHLBACH-ZAESSINGUE (AVENANT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN OEUVRE PAR QUATRE COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS MULTIPARTENARIALES DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE (CIGAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ANNULATION DE DEUX SUBVENTIONS AU PROFIT DE M. JEAN-MARC KIENY A ORBEY CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2000-2006 - CONVENTION MASSIF VOSGIEN (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F027 PLAN DE REVITALISATION DE L’ECONOMIE DANS LE HAUT-RHIN LANGUE ET CULTURE REGIONALES – SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX SITES BILINGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU MASSIF DU MARKSTEIN GRAND BALLON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2008 SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOS CHOMEURS ET AIDES A L'EQUIPEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN OEUVRE PAR QUATRE COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESEAU D'ECOUTE D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DU GIP CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT (CDAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HUNINGUE-BALE ------ FERMETURE DE LA HÜNINGERSTRASSE DEPLACEMENT DE LA RD 107 ------ CONVENTION DE DOMANIALITE-ENTRETIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE TARIFICATION 2007-2009 FONDATION ST JACQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2008 SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOS CHOMEURS ET AIDES A L'EQUIPEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 27 AU 30 OCTOBRE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS MULTIPARTENARIALES DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE (CIGAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS, ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS URBAINS DE COHESION SOCIALE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MULHOUSE SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ANNULATION DE DEUX SUBVENTIONS AU PROFIT DE M. JEAN-MARC KIENY A ORBEY CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2000-2006 - CONVENTION MASSIF VOSGIEN (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 CHARTE DE PARTENARIAT POUR L’AMENAGEMENT ET LA GESTION DURABLES DE L’ESPACE RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIENNALE DE FONCTIONNEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) DEGATS D'ORAGE (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 6 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2007/2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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