BUDGET PRIMITIF 2010. LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS - DEVENIR DE L'IMMEUBLE DEPARTEMENTAL "ANCIEN POELE DES LABOUREURS" SIS 7 RUE VAUBAN A COLMAR Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS DES SERVICES DE L’ADMINISTRATION GENERALE (SERVICES FONCTIONNELS HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX) BUDGET PRIMITIF 2010 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET LE DEPARTEMENT POUR LA PERIODE 2010-2012 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DETERMINATION DES CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGO DE LA COLLECTIVITE Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES LIMITES CANTONALES ENTRE LES CANTONS DE RIBEAUVILLE ET DE SAINTE MARIE-AUX-MINES Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2008 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte de Gestion 2008 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT POUR LES MARCHES PASSES SANS FORMALITES PREALABLES. Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES EMIS PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMTPES. Exercices 2000 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN. Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin