POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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84 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "Education" du filtre Domaine
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE RENÉ CASSIN - CERNAY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (PREMIERE LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE CHARLES PEGUY - WITTELSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN° DANS LES COLLEGES 2009/2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLEGE CAPITAINE DREYFUS - RIXHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT REMPLACANT DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE DE ROUFFACH-WINTZENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE APPROBATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE (A.P.S.)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE BUHL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA CUISINE MOBILE A LA REGION ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE HECTOR BERLIOZ A COLMAR EXTENSION DE LA SALLE DE RESTAURATION - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES : PROGRAMME E754 : AIDES AUX ETUDIANTS (PREMIERE LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin