PARTICIPATION AU FONDS COMMUN DE COOPERATION DANS LE CADRE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2011 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE POUR LE PROJET IBA BASEL 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin