Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

1851 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année

APVL ''La Porte d'Alsace'' - Prise en charge des frais de conservation de l'immeuble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de l'entrée et de l'espace d'accueil de l'Hôtel du Département à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Etoiles Filantes", sis au 10 rue Pierre Loti à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Saint Vincent" à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Saint Vincent" à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées handicapées de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant l'Association de Soins et d'Aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2013 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'Association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision au 1er avril 2013 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), la Fédération d'Aide en Milieu Rural du Haut-Rhin (ADMR) et

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision au 1er avril 2013 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), la fédération d'aide en milieu rural du Haut-Rhin (ADMR) et

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association de Soins et d'Aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2013 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association de Soins et d'Aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR).

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarfis horaires pour l'année 2013 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un traitement informatisé de données à caractère personnel relatif à la création d'un guichet unique de demandes d'aides sociales via le module AST de Perceaval.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page