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Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Bas-Rhin - Avenant relatif à l'année 2013 de la convention de partenariat 2012-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien en faveur de projets de recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2013 de l'ADIRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur la révision du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) ''Ill-Nappe-Rhin''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la restructuration foncière de la forêt privée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à BUSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier de MARMOUTIER, LOCHWILLER et SCHWENHEIM avec extension sur REUTENBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Bout'Chou", sis au 45 rue de la Fecht à COLMAR (68000).

Assemblée : Non défini
Date : 04/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" de SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 03/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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