OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTION GLOBALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A LA TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DANS LE CHAMP DES PERSONNES AGEES ET ADULTES HANDICAPEES POUR LA PERIODE 2008-2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALIDATION DU PROJET DE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/01/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin