Proposition d'attribution de subvention à la Chambre de Consommation d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention de soutien aux actions 2016 de l'association Fond'Action Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour l'organisation des 20èmes Rencontres des Départements et Régions Cyclables de France Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de convention de partenariat PASS ALSACE avec l'opérateur OTIPASS pour les sites du Château du Haut-Koenigsbourg et du Vaisseau. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Destination Touristique du Massif des Vosges selon le programme d'actions 2016. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif de soutien au développement local des bassins de vie dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif de soutien au développement local des bourgs-centres dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2016 du Contrat de Ville de Saverne 2015-2020. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2016 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion à la nouvelle Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air - AASQA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural pour la prise en charge des frais d’échanges amiables d'immeubles ruraux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de la Commune de KNOERSHEIM et de celle de WESTHOUSE-MARMOUTIER avec extension sur le territoire de la Commune de ZEHNACKER (mode, périmètre et prescriptions environnementales) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural pour la réalisation des travaux connexes à l'aménagement foncier d’OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de MOMMENHEIM, SCHWINDRATZHEIM, WAHLENHEIM et WITTERSHEIM avec extension sur la Commune de MINVERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation pastorale et reconquête des paysages - Proposition d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de transfert du terrain d'assiette du collège "Saut du Lièvre" à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place d'une convention d'occupation précaire entre le Département, la Ville et le collège de Sarre-Union, pour l'alimentation électrique d'un portail appartenant à la Ville. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition de locaux modulaires à la Commune de Batzendorf Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes, au titre du patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'affectation de la contribution statutaire et d'attribution d'une subvention d'investissement au syndicat mixte du musée Lalique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au titre de la politique muséographique du Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales aux Communes et Communautés de Communes pour la création et la modernisation des bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides au sport de masse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'un soutien financier aux Communautés de Communes au titre des Contrats Territoriaux Jeunesse (CTJ) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour la Confédération Permanente des Coordinations Associatives SARA (Soutien aux Associations en Région Alsace) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département aux Contrats Locaux de Santé de la ville de Strasbourg et de l’Eurométropole Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'association "Tôt ou T'Art" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l’insertion professionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement de la Maison de l’Emploi et de la Formation du bassin de Strasbourg pour 2015 et 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d'un agent du Département du Bas-Rhin auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin