Arrêté modificatif n° 603-2016 DIRT relatif à la circulation sur les routes de montagnes par temps de neige ou de verglas
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "Organisation Interne" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
Arrêté départemental n° 581-2016 portant réglementation permanente de la circulation sur la RD1 bis, hors agglomération sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction de l'Immobilier et de la Logistique
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté portant création de sous régies d'avances secours d'urgence auprès de la Direction de l'action sociale de proximité - Espaces solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un sous régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 4 - Couronne mulhousienne
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction des Systèmes d'Information
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin