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Délibérations

Délibérations

19 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

COOPERATION DECENTRALISEE - ASSOCIATION BURKINASARA PROJET DE GESTION DES DÉCHETS DE LA COMMUNE DE KOMBISSIRI AU BURKINA FASO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL D'UNE DELEGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) A L'OCCASION DU MARCHE DE NOËL D'ENSISHEIM DU 30 NOVEMBRE AU 4 DÉCEMBRE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCORD D'ÉCHANGE AMICAL ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN (FRANCE) ET LE DÉPARTEMENT DE GIFU (JAPON)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESPROJET VOISINS SOLIDAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR L'ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DANS LE HAUT-RHIN DU 2 AU 5 JUILLET 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESORGANISATION DE L'EDITION 2017 DES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES - MODIFICATION DU PROJET DE GUIDE DES EXCURSIONS PORTÉ PAR LE VERKEHRSCLUB DEUTSCHLAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

IBA BASEL 2020 - CONVENTION DE COFINANCEMENT 2017 - 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET INTERREG SOCIETE CIVILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TASK-FORCE SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES - PROLONGATION DU PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION CADRE, CONVENTION OPERATIONNELLE ET CONVENTION DE FINANCEMENT 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESL'ILE AUX ENFANTS 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2017 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 2 AU 5 JUILLET 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE (ETB)CONVENTION 2017-2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES EDITION 2017 DU GUIDE DES EXCURSIONS DE L'EURODISTRICT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPEENNES POUR 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION 2017 AU BUREAU ALSACE EUROPE DE BRUXELLES ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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