portant fixation du prix de journée 2017 de l'association Sahel Vert à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2017 du foyer Saint-Jean à MULHOUSE géré par la Fondation Saint-Jean à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 22/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS Assemblée : Non défini Date : 15/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 15/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Le Doppelsburg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE Assemblée : Non défini Date : 15/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour pour personnes âgées de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et environs (ASAME) Assemblée : Non défini Date : 15/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2017 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME) Assemblée : Non défini Date : 04/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2017 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME) Assemblée : Non défini Date : 04/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2017 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR) du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 04/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2017 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR) du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 04/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2017 de la Cité de l'Enfance à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 24/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" des EHPAD "Ste-Famil Assemblée : Non défini Date : 10/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00091- DFAS portant notification autorisation budgétaire et fixation des tarifs journaliers prestations relatives à l'hébergement et dépendance EHPAD "Père Faller" BELLEMAGNY Année 2017 Assemblée : Non défini Date : 06/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2017 applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM pour l'année 2017 Assemblée : Non défini Date : 30/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'unité de soins de longue durée (USLD) de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM à SOULTZ Assemblée : Non défini Date : 27/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'EHPAD "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'unité de soins de longue durée (USLD) du pôle de santé du Diaconat - Centre Alsace (Maison d'accueil du Di Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00041-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD du Pôle Gérontologie St-Damien à MULHOUSE année 2017 Assemblée : Non défini Date : 07/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
2017-00042-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à l'hébergement et des tarifs dépendances 2017 de l'USLD du Pôle de Gérontologie St-Damien à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 07/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00039-DFAS portant fixation des prix de journée hébergement 2017 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM Assemblée : Non défini Date : 06/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00034-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Maison St-Jacques" à ROUFFACH Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00018-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et du financement prestations afférentes à la dépendance EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM année 2017 Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00019-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD St-Vincent à ODEREN Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00029-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Béthesda" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00025-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Les Erables du Centre Hospitalier Charles Haby à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00021-DFAS portant fixation des prix de journée hébergement 2017 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées de SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00020-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD de l'Hôpital Loewel à MUNSTER Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00015-DFAS portant fixation du tarif hébergement 2017 du Foyer Logement de SOULTZMATT Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00033-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD du Brand à TURCKHEIM Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00030-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00016-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et du financement prestations afférentes à la dépendance EHPAD de l'Hôpital de RIBEAUVILLE année 2017 Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00037-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM année 2017 Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00014-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD de SOULTZMATT année 2017 Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00032-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Résidence Jungck" à MOOSCH Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00026-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Résidence d'Argenson à BOLLWILLER Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00017-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances 2017 de l'Unité de Soins de Longue Durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin