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Délibérations

Délibérations

41 résultats pour la valeur "2021" du filtre Année, pour la valeur "Culture et patrimoine" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DE REBOND CULTUREL AU TITRE DU PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE - PROPOSITIONS D'APPROBATION DE CONVENTIONS ET D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE MUSEE DE L'IMPRESSION SUR ETOFFES ET DE CONCLUSION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS POUR LE MUSEE UNTERLINDEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNAUTÉS DE COMMUNES D'ALSACE BOSSUE, DE THANN-CERNAY, DU VAL D'ARGENT, A LA VILLE DE MULHOUSE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LE JARDIN DU LIVRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DES DISPOSITIFS EN FAVEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : Mme Sabine DREXLER
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MUSÉE LALIQUE POUR Y INTÉGRER LE TERME COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
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MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PILOTAGE DE L'AVENIR DE L'EXPLOITATION DU CENTRE D'AFFAIRES ET DE L'ESPACE EVENEMENTIEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M.
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SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PROROGATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS DANS LE CADRE DES PARTENARIATS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE, LES RELAIS CULTURELS ET LES FESTIVALS D'ENVERGURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
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LES VEILLEURS DE MÉMOIRE : UN DISPOSITIF FORT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LUTTER CONTRE L'ANTISÉMITISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
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SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AFFERENTE, D'UNE CONVENTION MULTIPARTITE ET D'UNE CONVENTION DE MECENAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA COORDINATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET DE L'ASSOCIATION MUSEES MULHOUSE SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
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SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LE SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DU HOHLANDSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DU PLAN PATRIMOINE 68 ET PROPOSITION D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIÈRES CORRESPONDANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Sabine DREXLER
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AVENANT A LA CONVENTION INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR LES PORTES DU TEMPS : VOLET JEUNESSE D'UNE SAISON CULTURELLE AUTOUR DU PATRIMOINE CASTRAL RHENAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX MUSÉES PARTENAIRES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Cécile DELATTRE
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A CINQ CENTRES D'INTERPRETATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
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BILLETTERIE SOLIDAIRE - PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DE REBOND CULTUREL AVEC LES TERRITOIRES - PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
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PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LES GESTIONNAIRES DES SITES CASTRAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
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SOUTIEN ARTISTIQUE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION DE LA SAISON LES PORTES DU TEMPS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
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PROPOSITION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES A LA MENSE EPISCOPALE POUR LE RENDEZ VOUS STRASBOURGEOIS AVEC LES RELIGIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Yves LE TALLEC
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AIDE EXCEPTIONNELLE AUX STRUCTURES PATRIMONIALES AU TITRE DU PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Sabine DREXLER
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PLAN ALSACIEN DE REBOND, DURABLE ET SOLIDAIRE - RENFORCEMENT DU SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN ALSACIEN DE REBOND, DURABLE ET SOLIDAIRE - ACTION ENTRÉE DES ARTISTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Cécile DELATTRE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE ET PROPOSITION D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIÈRES CORRESPONDANTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M. Denis SCHULTZ
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DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU SEIN DE DEUX ASSOCIATIONS AGISSANT POUR LA CITE DE L'AUTOMOBILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2021, AUX SYNDICATS MIXTES DONT LA CEA EST MEMBRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
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PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTIONA L'EXPOSITION JOHN HOWE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CASTRALE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER ET MONSIEUR JOHN HOWE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE CRÉATION DE DEUX CONCOURS PHOTOGRAPHIQUES ET ACCEPTATION DE LEUR RÈGLEMENT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
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SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M.
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SUBVENTION AU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL DANS LE CADRE DU SCHEMA DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION ANTICIPÉE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU SOUTIEN AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/01/2021
Rapporteur : M.
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