PROPOSITION DE NOMMER LE COLLEGE DE BARR "COLLÈGE EDOUARD SCHURE" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CARTE SCOLAIRE - MODIFICATION DE SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLÈGES D'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN ET DES COLLÈGES DE L'HYPERCENTRE DE STRASBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE SAINT-AMARIN CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES DU BAS-RHIN POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES DU MÉMORIAL D'ALSACE MOSELLE ET DU STRUTHOF Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENGAGEMENTS EN FAVEUR DES COLLÉGIENS D'ALSACE ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2022 JEUNESSE, SPORT, RÉUSSITE ÉDUCATIVE ET BLINGUISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION ET MODIFICATION DE CONCESSION DE LOGEMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE GESTION CONCERNANT L'ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE DU COLLEGE JEAN-GEORGES REBER ET DU LYCEE LOUISE WEISS A SAINTE-MARIE-AUX-MINES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC DE PRÉVENTION DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace