DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES ALSACIENS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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10 résultats pour la valeur "2023" du filtre Année, pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "20/10/2023" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU GRAND EST RELATIVES A LA GESTION DU MULHOUSE OLYMPIC NATATION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU GRAND EST RELATIVES A LA GESTION DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURDHUI A STRASBOURG
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS RELATIF AU SCHEMA REGIONAL DE SANTE ET PROGRAMME REGIONAL D'ACCÈS A LA PREVENTION ET AUX SOINS DES PERSONNES LES PLUS DÉMUNIES 2023-2028
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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