Sociétés d'Economie Mixte Locales - Proposition d'approbation des rapports d'activité 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Grenelle des mobilités - Proposition d'attribution de subvention à l'Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération strasbourgeoise (ADEUS) et approbation d'un avenant à la convention financière 2018 conclue entre l'ADEUS et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de représentants du Département du Bas-Rhin au GECT PAMINA suite à l'adhésion de 4 Communautés de communes françaises et à la modification de la convention constitutive et des statuts du GECT PAMINA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'Université Populaire PAMINA de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subvention à l’Association Parlementaire Européenne (APE) pour l’organisation des "Journées de la Bulgarie et de l’Autriche" en 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Institutions Européennes (CIIE) de STRASBOURG pour l'année 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une participation financière à Alsace Destination Tourisme pour poursuivre le partenariat transnational Véloroute Rhin / EuroVelo15 (2018/20) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclusion d'une convention de financement pour le projet "Bacs rhénans : Système d’information et de gestion du trafic pour les usagers des bacs rhénans" dans le cadre du programme INTERREG V Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de deux subventions d'investissement au Port Autonome de Strasbourg dans le cadre des opérations inscrites dans le CPER 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement complémentaire et projet d'avenant à la convention de financement de la baisse de la taxe d'aéroport et des liaisons sous obligations de service public Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projet 2018 du Contrat de Ville de l'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 2015-2020 (2ème vague) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation d'un projet de convention : Relais Départemental du Tourisme Rural pour l'année 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour la tenue des 9èmes Assises Nationales "Patrimoine culturel et développement touristique" organisées par IDEAL Connaissances Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin