portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleur "l'Annexe" à Hirsingue
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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8 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "06/07/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine
portant fixation du prix de journée 2006 de la section Internat de la Maison d'enfants Saint Joseph à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Jean Cuny" à Hirsingue
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée de Hirsingue
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 de la section Appartements de la Maison d'Enfants Saint Joseph à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Le Chalet" à Rimbach
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin