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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE gérée par l'association Résonance

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) de l'association "Alister" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) de l'association "Alister" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer "St Joseph"-Foyer d'accueil spécialisé (FAS) et foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) à THANN

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au fil de la Vie" à MALMERSPACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de la maison d'enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accueil de jour (SAJ) à MULHOUSE et COLMAR de l'association "Alister"

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "St Joseph" de la fondation "Saint Sauveur" à THANN

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé "Maison Emilie" de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SEWEN

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Circulation
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "APF France Handicap" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil médicalisé de l'association "APF France Handicap" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant modification de l'arrêté DFAS 2020/0111 du 07.07.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et à la fixation du prix de journée 2020 des services d'accueil de jour "Illzach" et "Illberg" annexés à la maison d'enfants

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant modification de l'arrêté DFAS 2020/0105 du 02.07.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et à la fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "APF France Handicap" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "ARSEA" à STRASBOURG

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant modification de l'arrêté DFAS 2020/0112 du 07.07.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de l'internat de la Maison d'enfants Gustave Stricker à ILLZACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de la Maison "Saint-Joseph" de la fondation "Saint Sauveur" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant modification de l'arrêté DFAS 2020/0104 du 02.07.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et à la fixation du prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleu de l'assoc. "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer "Les Hirondelles" de l'association "ARSEA" à BRUNSTATT

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant modification de l’arrêté DFAS 2020/0094 du 22.06.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique..... à COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant modification de l'arrêté DFAS 2020-0109 du 03.07.2020 notification de la décision d'autorisation budgétaire et à la fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc-en-Ciel" à AUBURE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Résidence Studio" (FAHT FRS) de l'association "APEI Sud Alsace" à HIRSINGUE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant abrogation de l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile de la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) "1 Aide Pour Tous" à COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du service de placement familial "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean Cuny" de l'association "APEI Sud Alsace" à HIRSINGUE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) de l'association "Santé Mentale Alsace" à WITTENHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association "APEI Sud Alsace" à HIRSINGUE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "APEI Sud Alsace" à HIRSINGUE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/09/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :