Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de SPECHBACH-le-Haut
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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35 résultats pour la valeur "05/05/2006" du filtre Date de séance
Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2006
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- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006
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- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Désignation des représentants du Conseil Général pour siéger dans les maisons de l'emploi du Département du Haut-Rhin
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- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar
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- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural - convention à passer avec la Commune de SEPPOIS-LE-BAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la Vallée de Kaysersberg pour 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Plan départemental des itinéraires cyclables. A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - décision d'attribution de subventions
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- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural et dans l'emprise du domaine départemental - convention à passer avec la Commune du canton de HIRSINGUE et les communes de SEPPOIS-LE-HAUT et PFETTERH
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- Date : 05/05/2006
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Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar
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- Date : 05/05/2006
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune
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- Date : 05/05/2006
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Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et des fouilles archéologiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Restitution de l'état des lieux pour l'enseignement de la musique, …
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- Date : 05/05/2006
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portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MERXHEIM.
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- Date : 05/05/2006
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Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Restitution de l'état des lieux pour l'enseignement de la musique, …
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune
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- Date : 05/05/2006
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune
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- Date : 05/05/2006
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Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la porte d'Alsace pour 2006
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- Date : 05/05/2006
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Financement du poste d'animateur GERPLAN de la ComCom de la vallée de Saint-Amarin pour l'année 2006
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Soutien à l'animation du patrimoine
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- Date : 05/05/2006
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune
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Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar
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- Date : 05/05/2006
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Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar
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- Date : 05/05/2006
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Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar
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- Date : 05/05/2006
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