Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'APIAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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84 résultats pour la valeur "07/04/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine
Convention de co-financement pour la construction d’une demi-pension dans l’enceinte du lycée Emile Mathis à Schilitigheim.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique-Programme 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carte scolaire - Modification des secteurs de recrutement des collèges Léonard de Vinci à Marmoutier et Les Sources à Saverne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin